Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L.T.A. LABORATOIRE - TEXTILES ACTIFS
SARL S.P.C.I.
BILLON FRÈRES et CIE SA

Numéro de dépôt :
3002141
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010
L.T.A. LABORATOIRE - TEXTILES ACTIFS de S.P.C.I

Présentation de la marque L.T.A. LABORATOIRE - TEXTILES ACTIFS

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.C.I et la Société Anonyme (SA) BILLON FRÈRES et CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L.T.A. LABORATOIRE - TEXTILES ACTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P.C.I domicilié(e) 33, RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) BILLON FRÈRES et CIE domicilié(e) 40 RUE DESCARTES, 69607 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTI S.P.C.I. - France.

La marque L.T.A. LABORATOIRE - TEXTILES ACTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.T.A. LABORATOIRE - TEXTILES ACTIFS est expirée depuis le 19 janvier 2010.

S.P.C.I a également déposé les autres marques suivantes : INTESYS INTELLIGENT TEXTILE SYSTEM , AFREETHRINE , ARVIPHOS , T GEOTERM , APPABLATTES


SARL S.P.C.I. - 33, RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France

BILLON FRÈRES et CIE SA - 40 RUE DESCARTES, 69607 VILLEURBANNE - France


MONTI S.P.C.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Recherche et développement de techniques industrielles visant à rendre bio-actifs les textiles de toute nature en intégrant des insecticides. Contrôles de qualité.